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Une ou deux cartes à puce pour votre santé ?

Quel avenir pour la carte à puce complémentaire ?

Tout le monde connaît le carte vitale, la fameuse carte verte qui a remplacé les attestations papier de la sécurité sociale depuis plusieurs années déjà.

La carte vitale est personnelle (elle peut servir à plusieurs ayants-droits de l’assuré principal), et, équipée d’une puce, – et déjà d’une photographie d’identité du titulaire dans certains départements, – elle permet aux professionnels de santé de lire les informations qu’elle renferme. De la sorte, les bénéficiaires peuvent-ils aisément, en présentant leur carte vitale, bénéficier du Tiers Payant dans de maintes occasions : pharmacie, médecins généralistes, laboratoires…, par exemple.

Le professionnel de santé connaît ainsi le statut de l’assuré social, sait s’il bénéficie de la CMU complémentaire (Couverture Maladie Universelle), s’il est pris à 100% par la sécurité sociale pour tel ou tel poste. Fini la transmission papier à la sécurité sociale des consultations, des vignettes de médicaments… tout se fait par voie informatique (télétransmission ou réseau Noémie pour les pharmaciens).

Depuis quelques années, assureurs et mutuelles cherchent à « se brancher » sur le réseau, de manière à faciliter la gestion de leurs assurés, et à optimiser les coûts de gestion générés par les opérations de remboursements (décomptes papiers, prises en charge, traitement manuel…). Le problème principal réside en effet dans l’acheminement des données de l’assuré jusqu’à son organisme complémentaire. Beaucoup d’assurés bénéficient déjà de la télétransmission, ce qui signifie que lors de chaque acte saisi par la sécurité sociale, les données afférentes sont sont automatiquement communiquées à l’organisme complémentaire en ligne sur le réseau. Mais souvent, l’organisme en question aura de toute façon besoin de faire le rapprochement entre l’acte saisi et transmis et la facture du praticien (c’est souvent le cas en optique ou pour les prothèses dentaires, et pour les dépassements d’honoraires en chirurgie / maternité).

Mutuelles et organismes complémentaires n’ont pas adopté la même position sur ce dossier : certaines mutuelles cherchent plutôt à faire enregistrer les droits de leurs assurés directement sur la carte vitale, tandis-que que d’autres persévèrent sur la piste d’une seconde carte, qui pourrait être labellisée. C’est cette seconde voie de recherche que la FFSA (Fédération Française des Sociétés d’Assurance) privilégie. Pourquoi? Pour permettre aux assurés de bénéficier de services associés indépendants de l’Assurance Maladie. La carte « Duo », c’est son nom, est déjà expérimentée sur le territoire national.

L’écueil principal demeure le Tiers Payant. Le chantier est encore vaste, car envisager un déploiement important de cartes, -les cartes étant destinées à remplacer les attestations papier à terme,- ne peut se faire sans augmenter sensiblement les conventions de Tiers Payant. L’intérêt principal de la carte (inscription sur carte Vitale ou carte Duo) réside en effet dans la transmission des données, et malheureusement certains professionnels de santé résistent encore.

Pour rappel, le Tiers Payant permet à l’assuré de ne payer que la part qui lui revient effectivement. Le professionnel de santé se fait payer directement par la sécurité sociale, et le patient n’a pas à faire l’avance des frais pour être remboursé ensuite par son régime obligatoire. Le Tiers Payant élargi à l’organisme complémentaire permet à l’assuré de ne payer ni la part prise en charge par la sécurité sociale, ni la part remboursable par son organisme complémentaire.

Economies à la clé, pour les assurés comme pour les assureurs, gageons que ce chantier aboutira d’ici deux ans !

A consulter : tous les articles du site dédiés à la Santé

(Anne PELLAZ)