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Assurance « temporaire décès »

Ce contrat d’assurance est la base de la prévoyance.

Il peut être souscrit dans plusieurs cas :

  • soit par une personne physique pour protéger ses proches (décès) ou elle-même (invalidité), pour assurer un prêt immobilier au profit d’une banque ou d’un établissement de crédit, pour répondre aux obligations légales (en ce cas il porte le nom « d’assurance emprunteur », « assurance de prêt »);
  • soit par une personne morale à son profit, et dans ce cas il porte généralement le nom d’ assurance « homme clé » (nous n’aborderons pas ce cas ici).

Dans tous les cas de figure le risque repose sur une personne physique définie aux conditions particulières du contrat.

Que couvre ce contrat ? :

Le Décès et l’Invalidité Absolue et Définitive (IAD) ou la Perte Totale et Irréversible d’ Autonomie (PTIA) obligatoirement, le reste des garanties proposées sont des options que l’on peut ajouter en fonction des contrats proposés, de sa situation personnelle et de ses moyens.

Principales options proposées : l’ Invalidité Permanante et Totale (IPT), l’invalidité partielle, la rente au conjoint, les rentes éducation, les indemnités journalières en cas d’ incapacité temporaire totale (IJ), l’exonération du paiement des primes en cas d’ incapacité temporaire totale (exo), etc.

N’oubliez jamais que toutes ces options ont un coût, et que leur cumul peut représenter un pourcentage important de la prime globale à payer.

Ce contrat est obligatoirement assorti d’un questionnaire de santé qui peut être complété par différents examens en fonction des capitaux sous risque et de votre âge, d’où l’ importance de le souscrire jeune et en bonne santé, car l’assureur (service médical) pourra, au vu des réponses apportées, procéder à une exclusion du risque  (toutes causes, sauf , par exemple les conséquences d’un accident antérieur), appliquer une surprime (toutes causes, mais à tel prix) ou dans le pire des cas refuser tout simplement de vous assurer (ce que l’assureur a le droit de faire).

A partir un certain montant de capital assuré, qui varie en fonction des compagnies d’assurance, un questionnaire financier sera demandé.

Dans la plus part des cas, la pratique des sports à titre professionnel, ainsi que certaines professions sont exclus ou surprimés (cela varie en fonction des guichets de souscription).

Quel est l’intérêt de ce contrat ? :

  • Avant tout de protéger ses proches ou soit même. En effet, si l’on est « chef de famille » cela devient un acte élémentaire, mais quand on est jeune et célibataire on n’y pense pas. Beaucoup de personnes pensent être couvertes  par les assurances du travail, l’assurance auto, par leur carte bleue, etc… Ce qui est partiellement vrai. Le problème de ces « assurances », c’est quelles fonctionnent dans des cas bien précis, et malheureusement pas comme on le souhaiterait. Exemple, un salarié cadre bénéficie de très bonnes garanties par son employeur, mais s’ il perd son emploi, il perdra automatiquement ses garanties. Par ailleurs, les accidents domestiques (chute d’ une échelle ou d’ un escabeau le week-end) ne sont pas couverts par les contrats souscrits à titre professionnel.
  • De permettre au foyer ou au conjoint survivant de maintenir un certain train de vie (dépenses liées aux études des enfants, projets divers, etc) afin de pouvoir continuer à vivre « normalement », sans que l’aspect financier ne devienne prédominant.
  • De prendre en charge tout ou partie les dépenses suite à un handicap, (aménagements de votre habitation, moyens de locomotion…), car ces sommes ne sont pas prises en charge la plupart du temps et elles sont très importantes.
  • Si vous souhaitez emprunter pour faire l’acquisition d’un bien immeuble une assurance de prêt sera obligatoire et si vous avez eu de gros problèmes de santé, cela sera très difficile. Mais si vous avez souscrit une assurance « décès, invalidité » au profit de votre conjoint ou de vous même (antérieurement à la maladie ou l’accident), rien ne vous empêche à ce moment là de changer le bénéficiaire au profit d’une banque qui vous prêtera en ce cas une somme au moins égale au capital garanti sur votre contrat.   
  • Ce contrat s’ inscrit dans de cadre fiscal de l’assurance vie, ce qui est permet de transmettre un capital à un ou plusieurs bénéficiaires hors droits de succession (dans la limite de 152 500€/bénéficiaire). Cela est d’autant plus important quand l’ assuré est célibataire ou qu’il vit en concubinage (sans PACS), car les droits de sussession entre deux personnes sans lien de parenté se montent à 60% après un abatement de 1 570 € (au 01/01/2010).
  • Vous permet en versant mensuellement une prime raisonnable d’être assuré pour un capital élevé.

Inconvénients :

  • C’est un contrat à fonds perdu, il n’y a pas de valeur de rachat au même titre que l’assurance habitation ou auto. 
  • La prime augmentera en fonction de votre âge

Conseils :

Adaptez vos garanties en fonction de votre situation présente et en tenant compte de vos revenus actuels. Au minimum un capital décès/invalidité doit représenter 2 à 3 ans de salaire pour un célibataire et un peu plus s’il y a des personnes à charge. Pensez à faire évoluer votre contrat en augmentant les capitaux en fonction de la situation de famille (naissance, augmentation de salaire, etc…). Attention, si votre état de santé a changé, il vaut mieux conserver votre premier contrat et en souscrire parrallèlement un deuxième.

Il ne faut pas y penser tous les jours, sinon on ne vit plus. Il est préférable d’y réflechir posément, seul ou avec son conjoint, vérifier les garanties que l’on possède déja et l’étendue de celles-ci, étudier un devis et souscrire des garanties qui vous sont adaptées. La souplesse de ce contrat permet de changer les bénéficiaires quand on le souhaite, alors si votre situation de famille change ( mariage, naissance, divorce, etc… ) pensez bien changer la clause bénéficiaire si cela est nécessaire. Attention, en cas de « bénéficiaire acceptant » cela ne sera pas possible sans le consentement de l’acceptant.

Informez un membre de la famille que vous avez souscrit tel contrat dans tous les cas, surtout si vous êtes célibataire, afin d’informer la compagnie pour qu’elle puisse verser le capital au(x) bénéficiaire(s). 

N’hésitez-pas à nous consulter pour un devis!

(Antoine-Martin CECCALDI)